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Contrat de Ville de Saint-Brieuc Agglomération 2015-2020

Publié le : 03/07/2015

Réf. : 10826

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Ministère de la justice, Caisse d'Allocations Familiales des Côtes d'Armor, Inspection académique des Côtes d'Armor, Agence Régionale de Santé de Bretagne, Caisse des dépôts et consignations de Bretagne, Côtes d'Armor Habitat, Saint-Brieuc Agglomération, Préfecture des Côtes d'Armor, Ville de Saint-Brieux, Ville de Ploufragan, Ville de Plédran, Conseil Régional de Bretagne, Conseil Départemental des Côtes d'Armor, Pôle emploi, Terre & Baie Habitat

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 58.2 Mo


Auteurs : Institut national de la statistique et des études économiques de Bretagne (INSEE), HERVÉ Jean-François, DAJOUX Sylvain

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions

Dispositifs:

  • Zone Urbaine Sensible

Territoires :

Taille du fichier : 610 Ko


 

Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté d'Agglomération Briochine

Publié le : 31/03/2007

Réf. : 4417

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 906 Ko


 

Saint-Brieuc : Charte générale de Gestion urbaine de proximité

Publié le : 01/12/2002

Réf. : 1962

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 179 Ko


 

Contrat de Ville de l'agglomération briochine - Convention Cadre (Saint-Brieuc)

Publié le : 01/03/2000

Réf. : 317

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 123 Ko


 

Copropriétés en difficulté, le plan de sauvegarde, Volume 2 : Fiches actions

Publié le : 01/11/1999

Réf. : 348

Type : Fiche d'expérience


Ce document est disponible gratuitement sur demande écrite à l'adresse suivante : DIV, Centre de¤ ressources, 194 avenue du président Wilson 93217 saint Denis la Plaine Cedex

Auteurs : Caisse des dépôts et consignations (CDC), Agence nationale de l'habitat (ANAH), Délégation interministérielle à la ville (DIV), Ministère de l'équipement, des transports et du logement (METL), Ministère de la justice

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Renouvellement urbain et cadre de vie

Territoires :

Taille du fichier : 521 octets


Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr

Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)

Thématiques:

  • Tous

Dispositifs:

  • Zone Urbaine Sensible

Territoires :

Taille du fichier : 632 Ko


Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr

Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)

Thématiques:

  • Tous

Dispositifs:

  • Zone de Redynamisation Urbaine

Territoires :

Taille du fichier : 698 Ko


Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr

Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)

Thématiques:

  • Tous

Dispositifs:

  • Zone Urbaine Sensible

Territoires :

Taille du fichier : 671 Ko


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